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Marques déposées par madame FRETIER Sylvie
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme FRETIER Sylvie

Numéro de dépôt :
3971844
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2023
Marque figurative, tridimensionnelle de FRETIER Sylvie

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 janvier 2013 par madame FRETIER Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est madame FRETIER Sylvie domicilié(e) 5 rue Danielle Casanova - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB domicilié(e) Le Grenat, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971844.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 janvier 2023.

FRETIER Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : MTL MONTALE , PIERRE MONTALE MONTALE M


Mme FRETIER Sylvie - 5 rue Danielle Casanova - 75001 - PARIS - France


Cabinet PRUGNEAU-SCHAUB - Le Grenat, 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Errata de la publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 17 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631285 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Parfums.